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Blason de Trets en Provence
Le conseil municipal
 

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Retrouvez ici les informations sur l'activité du Conseil Municipal, ordres du jour, compte-rendus, annonce des prochains conseils.

L'accès au public est libre. N'hésitez pas à venir y assister.


Le conseil municipal du 6 mars 2009

Ordre du jour

Institutions

  1. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal ;
    Rapporteur : M. FERAUD
  2. Election d'un membre en remplacement de M. VAN-OOST (démission) à la Commission Social, Sport, Emploi, Logements, Associations, Fêtes Culture et Patrimoine ;
    Rapporteur : M. FERAUD
  3. Désignation des membres titulaire et suppléant à l'association des Communes Forestières des Bouches du Rhône ;
    Rapporteur : M. LUVERA

Finances

  1. Garantie d'emprunt demandée à la SEM SACOGIVA pour la réalisation de 4 logements en PLS ;
    Rapporteur : M. FERAUD
  2. Attributions des subventions aux Associations au titre de 2009 et d'une subvention au CCAS ;
    Rapporteur : Mme MUSSO
  3. Vote des taux d'imposition 2009 des taxes directes locales ;
    Rapporteur : Mme FABRE
  4. Vote des Comptes administratifs 2008 ; Budgets Commune, services annexes Eau, Assainissement, Cimetière ;
    Rapporteur : Mme FABRE
  5. Vote des Comptes de gestion ; Budgets Commune, services annexes Eau, Assainissement, Cimetière ;
    Rapporteur : Mme FABRE
  6. Affectations des résultats ; Budgets Commune, services annexes Eau, Assainissement, Cimetière ;
    Rapporteur : Mme FABRE
  7. Vote des Budgets Primitifs 2009 ; Commune, services annexes Eau, Assainissement, Cimetière ;
    Rapporteur : Mme FABRE
  8. Application du dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA ;
    Rapporteur : Mme FABRE
  9. Avenant de transfert marché « construction de la crèche Longarel » lot 10 ;
    Rapporteur : Mme FABRE

Ressources Humaines

  1. Modification du tableau des effectifs : Transformations et création d'emplois ;
    Rapporteur : M. ROBIGLIO
  2. Actualisation du régime indemnitaire de la filière de Police Municipale ;
    Rapporteur : M. ROBIGLIO

Urbanisme

  1. Lancement de la procédure de modification du PLU en vue de la prise en compte des données du schéma départemental d'assainissement pluvial ;
    Rapporteur : M. ODDO
  2. Demande de participation financière au Conseil Régional dans le cadre des travaux de ravalement de façades ;
    Rapporteur : M. ODDO
  3. Prescription de la procédure de révision simplifiée concernant la salle des fêtes Quartier Bresson ;
    Rapporteur : M. ODDO
  4. Lancement de la procédure de révision du PLU ;
    Rapporteur : M. ODDO
  5. Lancement de la procédure de révision simplifiée portant sur le karting ;
    Rapporteur : M. ODDO
  6. Demande d'autorisation de signature à M. le Maire pour la convention de rétablissement des voies communales intersectées par l'élargissement de l'Autoroute A8 ;
    Rapporteur : M. ODDO

Cadre de Vie

  1. Demande de subvention au Conseil Régional pour la mise en sécurité et l'amélioration d'ouvrages et de la voirie communale ;
    Rapporteur : M. LE GLORU
  2. Demande de subvention au Conseil Général pour l'achat de véhicules utilitaires au titre du Fond Départemental d'Aide au Développement Local ;
    Rapporteur : M. LE GLORU
  3. Demande de subvention au Conseil Général pour "l'extension du parking du Collège et la création d'un pluvial avenue de Grisole" dans le cadre de l'aide du Département aux travaux de proximité 2009 ;
    Rapporteur : M. LE GLORU
  4. Demande de subvention à l'Etat au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2009 pour des travaux de rénovation et de réfection dans les écoles ;
    Rapporteur : Mme LURCIN

Social

  1. Avenant au contrat Enfance Jeunesse ;
    Rapporteur : Mme BIZZARI
  2. Sorties seniors : fixations des tarifs ;
    Rapporteur : Mme BIZZARI

Scolaire

  1. Subventions aux coopératives scolaires ;
    Rapporteur : Mme LURCIN


Compte rendu de décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivites territoriales :

Rapporteur : M. le Maire

  • Avenant 2 au marché à procédure adaptée concernant le « renouvellement du parc photocopieurs » avec CANON pour un montant 99,80 € HT/mois ;
  • Marché à procédure adaptée pour la maîtrise d'oeuvre « réaménagement Château des Remparts » avec Mme HENRIOT pour un montant de 45 000 € HT ;
  • Marché à procédure adaptée pour la maîtrise d'oeuvre « extension de la Médiathèque » avec Mme HENRIOT pour un montant de 58 800 € HT ;
  • Marché à procédure adaptée pour la maîtrise d'oeuvre « réaménagement du site du lavoir » avec le cabinet d'architectes PELLETIER-MICHEL pour un montant de 20 000 € HT ;
  • Contrat avec Mme MEOLA pour une représentation « la Cigale a le tournis par Louise Bouriffé » le 20/03 prochain au Casino Cinéma pour un montant de 1 350 € TTC

Questions diverses


 

Compte-rendu

 

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